LA QUALITE DE L'ASSURANCE POUR UNE ASSURANCE DE QUALITE
Présentation de la marque LA QUALITE DE L'ASSURANCE POUR UNE ASSURANCE DE QUALITE
Déposée le 5 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COURTAGE D'ASSURANCES MONTVOISIN ET VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA QUALITE DE L'ASSURANCE POUR UNE ASSURANCE DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA QUALITE DE L'ASSURANCE POUR UNE ASSURANCE DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITE DE L'ASSURANCE POUR UNE ASSURANCE DE QUALITE est expirée depuis le 5 mai 1997.
SOCIETE DE COURTAGE D'ASSURANCES MONTVOISIN ET VINCENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196221 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196220 - Publication au BOPI 1996-01-22